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Marques déposées par la société LES BISCOTTERIES CLEMENT
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MIE DE CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIE DE CLEMENT
LES BISCOTTERIES CLEMENT

Numéro de dépôt :
92438259
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque MIE DE CLEMENT

Déposée le 12 octobre 1992 par la société LES BISCOTTERIES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MIE DE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société LES BISCOTTERIES CLEMENT domicilié(e) Avenue des Hauts-Grigneux, 76420 BIHOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 501 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BISCOTTERIES CLEMENT - France.

La marque MIE DE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIE DE CLEMENT est expirée depuis le 12 octobre 2002.

LES BISCOTTERIES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRAISETTES , CROUSTILLES , CROC'TONIC , MOULIN D'OC , MOULIN DE SAANE , LES FLAVORITES , JULES CLEMENT , CROUSTILLES , FINN'SCOTTES , CLEMENT BISCOTTES


LES BISCOTTERIES CLEMENT - Avenue des Hauts-Grigneux, 76420 BIHOREL - France - SIREN 580501617


LES BISCOTTERIES CLEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326451 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.